Les transmissions immobilières s’accélèrent en Espagne

Pour tous ceux qui pensent en acheter un immeuble, la bonne nouvelle est que les démarches de transmission de propriété sont plus rapides. Le système espagnol du Registre Foncier et d’information générale du Cadastre est entrain de réaliser un effort, non seulement pour accélérer et simplifier le procès de transaction immobilière, si non aussi pour éliminer information contradictoire.

Dans certaines occasions, ont surgit des problèmes quand l’information sur les limites de terrains ou des parcelles dans le Registre Foncier était différent à celui du Cadastre. Jusqu’à présent, l’information du Registre se présenter sous forme d’une description par écrit, généralement, sans données graphiques (comme par exemple une carte ou un graphique). Parfois, quand on compare la description des cartes dans le Cadastre, les données ne coïncident pas, ce qui mène à un conflit légal sur les limites des terrains.

Il se complique en plus du fait que le Registre Foncier et le Cadastre se centrent en information différente. Le Cadastre, par exemple, ne modifie pas les descriptions des immeubles pour inclure les reformes et les ampliations.

Sous la nouvelle réforme, les échanges de données entre deux entités sera beaucoup plus libre. Dans son intervention lors d’un séminaire sur le thème, Pérez de Vargas Abogado, constata que les changements plus importants sont que le Registre aura d’inclure une représentation graphique de la propriété, par l’utilisation de cartes et de plans du Cadastre, qui remplacera la description écrite. De son côté, la description du Cadastre aura d’inclure les altérations ou modifications à la propriété (par exemple, élargissements) noter dans le Registre.

On attend que ces mesures accélèrent la bureaucratie et facilitent le procès de transmission des biens. Les fonctionnaires de l’État calculent que le besoin d’effectuer 22.000 dossier, avec un coût total de 1,8 millions d’euros par an sera éliminé.

Pour le moment, les procédures pour les échanges de données ne sont pas actualisés dans l’ère de l’informatique moderne, pour ceux qu’il est difficile de croiser les données de référence des deux entités pour vérifier s’ils sont correctes.

Avec cette réglementation, le procès est entrain de se moderniser, simplifiant et accélérant. Pérez de Vargas Abogados déclara dans le séminaire : « L’augmentation de la sécurité juridique dans les transactions immobilières, sans doute, sera une valeur ajoutée dans la transmission de la propriété. On évitera ainsi les conflits qui surgissent aujourd’hui précisément comme résultat du manque de coordination entre les deux institutions ».

Pia Arrieta, 01 Oct 2015 - Actualités - Analyses